LEUCHTE
Brevet européen · EP4130560 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4130560
- Numéro de demande
- EP20728091
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2020
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 1 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F21V 5/04 (2006.01)G02B 27/00 (2006.01)F21S 8/04 (2006.01)F21S 8/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/ES2020/070219 02.04.2020
- Publication PCT
- WO2021/198539 07.10.2021
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 22 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 22.12.2023
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Inventeur
MARTINEZ WEBER, Federico
46394 RIBARROJA (Valencia), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.