FAHRZEUGBELEUCHTUNG
Brevet européen · EP4130569 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4130569
- Numéro de demande
- EP21776071
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21Y 115/10 (2016.01)F21S 41/265 (2018.01)F21S 41/29 (2018.01)F21S 41/663 (2018.01)F21W 102/135 (2018.01)F21S 41/27 (2018.01)F21S 41/20 (2018.01)F21S 41/143 (2018.01)F21S 41/19 (2018.01)F21S 41/24 (2018.01)F21S 41/32 (2018.01)F21S 45/47 (2018.01)F21W 102/13 (2018.01)
- Priorité
- JP 2020052029 24.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/011862 23.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/193588 30.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Titulaire
STANLEY ELECTRIC CO., LTD.
Tokyo 153-8636, JP
Inventeur
NISHIMURA Shota
Tokyo 153-8636, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.