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Brevet européen · EP4130575 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4130575
Numéro de demande
EP21782257
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 mars 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F23Q 7/00 (2006.01)
H05B 3/06 (2006.01)
H05B 3/48 (2006.01)
Priorité
JP 2020067452 03.04.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/014178 01.04.2021
Publication PCT
WO2021/201234 07.10.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

KYOCERA Corporation

Kyocera Corporation

6, Takeda Tobadono-cho Fushimi-ku, Kyoto-shi, Kyoto 612-8501, JP

Inventeur

SATO, Masataka

Kyoto-shi, Kyoto 612-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.