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Brevet européen · EP4130599 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4130599
Numéro de demande
EP20927543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2020
Publié
8 févr. 2023
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F24H 4/02 (2022.01)
F24H 4/04 (2006.01)
F24D 3/08 (2006.01)
F24D 3/18 (2006.01)
F24D 19/10 (2006.01)
F24H 15/223 (2022.01)
F24H 15/219 (2022.01)
F24D 17/02 (2006.01)
F24D 11/02 (2006.01)
F24H 15/212 (2022.01)
F24H 15/38 (2022.01)
F25B 13/00 (2006.01)
F25B 49/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/012644 23.03.2020
Publication PCT
WO2021/191949 30.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Toshiba Carrier Corporation, 72-34, Horikawa-Cho,, Saiwai-Ku,, Kawasaki-Shi,, Kanagawa 212-8585, Japon → Carrier Japan Corporation, 1-11-1, Osaki, Shinagawa-ku, Tokyo 141-0032, Japon

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Carrier Japan Corporation

1-11-1, Osaki Shinagawa-ku, Tokyo 141-0032, JP

Inventeur

OKAMOTO, Takahiro

Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP

IMATO, Naoki

Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP

KURODA, Shinsuke

Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.