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Brevet européen · EP4130639 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4130639
Numéro de demande
EP21775647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F28F 9/02 (2006.01)
F25B 39/00 (2006.01)
F28D 1/053 (2006.01)
F28F 1/02 (2006.01)
F28F 9/22 (2006.01)
Priorité
JP 2020053157 24.03.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/008827 05.03.2021
Publication PCT
WO2021/192937 30.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Fujitsu General Limited, 3-3-17, Suenaga, Takatsu-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, Japon → GENERAL Inc., 3-17, 3-chome, Suenaga, Takatsu-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, Japon

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

GENERAL Inc.

3-17, 3-chome, Suenaga Takatsu-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

Inventeur

NAKATA, Shohei

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

MAEMA, Yoshinari

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

OKA, Kotaro

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.