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Brevet européen · EP4130660 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4130660
Numéro de demande
EP20927514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2020
Publié
8 févr. 2023
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G01C 19/5726 (2012.01)
G01C 19/5755 (2012.01)
G01C 25/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020052432 24.03.2020
Demande PCT
PCT/JP2020/027630 16.07.2020
Publication PCT
WO2021/192336 30.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

Sumitomo Precision Products Co., Ltd.

1-10 Fuso-cho Amagasaki-shi, Hyogo 660-0891, JP

Inventeur

MORIGUCHI, Takafumi

Amagasaki-shi, Hyogo 660-0891, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.