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Brevet européen · EP4130711 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4130711
- Numéro de demande
- EP21775079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01N 15/1429 (2024.01)G01N 15/1434 (2024.01)G01N 15/14 (2024.01)G01N 21/64 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020052342 24.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/010505 16.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/193218 30.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
FUTAMURA, Koji
Tokyo 108-0075, JP
MORIMOTO, Naoki
Tokyo 108-0075, JP
YAMAKOSHI, Takamichi
Tokyo 108-0075, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.