SENSORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4130787 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4130787
- Numéro de demande
- EP21779592
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 21 mai 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 7/497 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)G02B 26/10 (2006.01)G01S 17/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020062799 31.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/003474 01.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/199646 07.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
KASONO Osamu
Kawagoe-shi, Saitama 350-8555, JP
IZUTA Ryo
Kawagoe-shi, Saitama 350-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.