NUTZFAHRZEUG
Brevet européen · EP4130801 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4130801
- Numéro de demande
- EP21775765
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 7 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 1/248 (2024.01)G01S 19/54 (2010.01)G05D 1/245 (2024.01)G01S 19/23 (2010.01)G01S 19/52 (2010.01)G01S 19/53 (2010.01)G05D 105/05 (2024.01)G05D 107/70 (2024.01)G05D 109/10 (2024.01)G05D 111/50 (2024.01)G05D 111/63 (2024.01)G05D 105/28 (2024.01)
- Priorité
- JP 2020055684 26.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/010748 17.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/193269 30.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Titulaire
Hitachi Construction Machinery Co., Ltd.
Tokyo 110-0015, JP
Inventeur
BANDO Mikio
Tokyo 100-8280, JP
UOTSU Shinichi
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.