OPTISCHE ABTASTVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4130846 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4130846
- Numéro de demande
- EP21812062
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 26/10 (2006.01)B81B 3/00 (2006.01)G02B 26/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020090522 25.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/011400 19.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/240965 02.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
WATANABE Tadashi
Tokyo 153-8636, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.