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Brevet européen · EP4130888 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4130888
- Numéro de demande
- EP21779843
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03G 21/00 (2006.01)G03G 21/14 (2006.01)G03G 15/20 (2006.01)G03G 21/16 (2006.01)G03G 21/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020063473 31.03.2020JP 2020063629 31.03.2020JP 2020063635 31.03.2020JP 2020148581 03.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/012208 24.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/200460 07.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Titulaire
BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA
Nagoya-shi, Aichi 467-8561, JP
Inventeur
KAMIYA, Masataka
Nagoya-shi, Aichi 467-8561, JP
KAKIGAHARA, Yutaka
Nagoya-shi, Aichi 467-8561, JP
MURATA, Satoshi
Nagoya-shi, Aichi 467-8561, JP
SHIMIZU, Takashi
Nagoya-shi, Aichi 467-8561, JP
MORIMOTO, Koya
Nagoya-shi, Aichi 467-8561, JP
TAKAHASHI, Masamitsu
Nagoya-shi, Aichi 467-8561, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.