STATISTIKBASIERTE DYNAMISCHE DATENBANKPARTITIONEN
Brevet européen · EP4131016 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4131016
- Numéro de demande
- EP21306083
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G06F 16/21 (2019.01)G06F 16/28 (2019.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
MASALA, Daniele
Villeneuve-Loubet, FR
GOTTI, Lionel
Antibes, FR
CASALINO, Matteo
Antibes, FR
VIZERN, Nicolas
Nice, FR
MARGARIA, Giacomo
Villeneuve-Loubet, FR
KILIC, Huseyin
Nice, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.