KURZSCHLUSSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4131310 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4131310
Numéro de demande
EP21189115
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H01H 33/28 (2006.01)
H01H 33/38 (2006.01)
H01H 33/59 (2006.01)
H01H 33/666 (2006.01)
H01T 4/02 (2006.01)
H01T 4/12 (2006.01)
H01T 15/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

ABB SCHWEIZ AG

Bruggerstrasse 66, 5400 Baden

Inventeur

SCHAEFFER, David

724 61 Västerås, SE

JONSSON, Lars

723 51 Västerås, SE

SCHMOELZER, Thomas

42579 HEILIGENHAUS, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.