SEKUNDÄRBATTERIE
Brevet européen · EP4131490 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4131490
- Numéro de demande
- EP21780453
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 7 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 4/36 (2006.01)H01M 4/38 (2006.01)H01M 4/48 (2010.01)H01M 4/587 (2010.01)H01M 10/052 (2010.01)
- Priorité
- JP 2020061377 30.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/011755 22.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/200343 07.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Titulaire
Panasonic Intellectual Property Management Co., Ltd.
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
Inventeur
SATO, Yosuke
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
SAITO, Yusuke
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
SEKI, Naoki
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.