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Brevet européen · EP4131522 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4131522
Numéro de demande
EP20928136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2020
Publié
8 févr. 2023
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01M 8/0258 (2016.01)
H01M 8/10 (2016.01)
Priorité
JP 2020060916 30.03.2020
Demande PCT
PCT/JP2020/044844 02.12.2020
Publication PCT
WO2021/199499 07.10.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Toyota Shatai Kabushiki Kaisha

100, Kanayama, Ichiriyama-cho, Kariya-shi, Aichi 448-8666, JP

Inventeur

SHINOZAKI, Yoshinori

Kariya-shi, Aichi 448-8666, JP

FUTAMI, Satoshi

Kariya-shi, Aichi 448-8666, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.