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Brevet européen · EP4131525 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4131525
- Numéro de demande
- EP20929182
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2020
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 8/04014 (2016.01)H01M 8/04029 (2016.01)H01M 8/0612 (2016.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/014437 30.03.2020
- Publication PCT
- WO2021/199103 07.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Titulaire
MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION
Chiyoda-ku Tokyo 100-8310, JP
Inventeur
SHINOKI, Toshio
Tokyo 100-8310, JP
SHINOZAKI, Masaru
Tokyo 100-8310, JP
NAKAZONO, Junichi
Tokyo 100-8310, JP
KISE, Makiko
Tokyo 100-8310, JP
KASAHARA, Nozomi
Tokyo 100-8310, JP
KASAJIMA, Keijun
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.