FESTELEKTROLYT ENTHALTENDE SCHICHT
Brevet européen · EP4131544 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4131544
- Numéro de demande
- EP21781163
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01B 1/20 (2006.01)H01M 10/052 (2010.01)H01M 10/0562 (2010.01)H01M 10/0565 (2010.01)H01M 10/0585 (2010.01)H01M 4/13 (2010.01)H01M 4/62 (2006.01)H01M 10/056 (2010.01)H01M 10/42 (2006.01)H01M 10/0525 (2010.01)H01M 50/414 (2021.01)H01M 50/423 (2021.01)H01M 50/434 (2021.01)H01M 50/446 (2021.01)H01M 50/497 (2021.01)H01B 1/08 (2006.01)H01M 10/058 (2010.01)
- Priorité
- JP 2020063857 31.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/011144 18.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/200229 07.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
SUZUKI, Junji
Osaka-shi, Osaka 554-8558, JP
MURAKAMI, Chikara
Niihama-shi, Ehime 792-8521, JP
HASHIWAKI, Hiroki
Niihama-shi, Ehime 792-0015, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.