SEKUNDÄRBATTERIESYSTEM
Brevet européen · EP4131566 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4131566
- Numéro de demande
- EP21781851
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01M 10/0525 (2010.01)H01M 10/48 (2006.01)H02J 7/82 (2026.01)H02J 7/90 (2026.01)H01M 10/44 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020059688 30.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/012183 24.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/200444 07.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
NUMADA, Naoki
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
KOBAYASHI, Kei
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.