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Brevet européen · EP4131672 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4131672
- Numéro de demande
- EP21779589
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 35/04 (2006.01)B62D 1/10 (2006.01)B60R 16/027 (2006.01)H01R 35/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020063100 31.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/005771 16.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/199745 07.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMASHITA Kendy Rodrigo
Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP
HAMASAKI Shinichi
Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP
KAKUDO Takahisa
Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP
TAJIRI Yoji
Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.