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Brevet européen · EP4131814 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4131814
Numéro de demande
EP22181967
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2017
Publié
8 févr. 2023
Délivré
21 janv. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 1/06 (2006.01)
H04L 27/26 (2006.01)
H04W 52/26 (2009.01)
H04L 5/00 (2006.01)
H04W 52/38 (2009.01)
H04W 52/10 (2009.01)
Priorité
CN 201610158478 16.03.2016
Divisionnaire de
EP17765828
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Inventeur

YANG, Yubo

Shenzhen, 518129, CN

LUO, Chao

Shenzhen, 518129, CN

LIU, Zheng

Shenzhen, 518129, CN

TIE, Xiaolei

Shenzhen, 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.