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Brevet européen · EP4131846 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4131846
Numéro de demande
EP21779033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H04L 9/32 (2006.01)
G06F 21/62 (2013.01)
G06N 20/00 (2019.01)
G06F 21/64 (2013.01)
H04L 9/00 (2022.01)
H04L 9/08 (2006.01)
H04L 9/40 (2022.01)
Priorité
JP 2020067697 03.04.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/009019 08.03.2021
Publication PCT
WO2021/199938 07.10.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Inventeur

SHINKUMA, Ryoichi

Kyoto-shi, Kyoto 606-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.