ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4131918 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4131918
- Numéro de demande
- EP21780871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04M 1/02 (2006.01)H04N 23/57 (2023.01)
- Priorité
- CN 202010239683 30.03.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/083906 30.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/197312 07.10.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
QIN, Feixiang
Dongguan, Guangdong 523863, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.