FESTKÖRPER-BILDSENSOR UND BILDGEBUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4131940 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4131940
- Numéro de demande
- EP21775284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H10F 39/00 (2025.01)H04N 25/62 (2023.01)H04N 25/79 (2023.01)H04N 25/771 (2023.01)
- Priorité
- JP 2020054149 25.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/009537 10.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/193066 30.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
GOTO, Hiroshige
Yokohama-shi, Kanagawa 220-0046, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.