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Brevet européen · EP4132148 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4132148
Numéro de demande
EP20927275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2020
Publié
8 févr. 2023
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H04W 72/04 (2023.01)
H04W 72/23 (2023.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/013156 24.03.2020
Publication PCT
WO2021/192065 30.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Titulaire

NTT DOCOMO, INC.

11-1 Nagatacho 2-chome, Chiyoda-Ku Tokyo 100-6150, JP

Inventeur

KUMAGAI Shinya

Tokyo 100-6150, JP

HARADA Hiroki

Tokyo 100-6150, JP

YOSHIOKA Shohei

Tokyo 100-6150, JP

TAKAHASHI Yuki

Tokyo 100-6150, JP

NAGATA Satoshi

Tokyo 100-6150, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.