VISIER ZUR BEFESTIGUNG AN EINER KAPPE ODER EINEM STIRNBAND ODER EINER SPANGE
Brevet européen · EP4132308 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4132308
- Numéro de demande
- EP21713377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 1 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A41D 13/11 (2006.01)A42B 1/0181 (2021.01)
- Priorité
- DE 102020109715 07.04.2020DE 102020111000 22.04.2020DE 102020111445 27.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/056867 17.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/204508 14.10.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 16 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 16.07.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
SALZGEBER, Fabian
6811 Göfis, AT
PFANNER, Anton
6845 Hohenems, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.