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Brevet européen · EP4132333 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4132333
Numéro de demande
EP21728988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2021
Publié
15 févr. 2023
Délivré
11 déc. 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 3/40 (2006.01)
E03F 5/04 (2006.01)
Priorité
IT 202000013330 05.06.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/053896 07.05.2021
Publication PCT
WO2021/245479 09.12.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 22 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  3. 11 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

Parties

Titulaire

Profilitec S.p.A. Socio Unico

Via Scotte,3, 36033 Isola Vicentina, IT

Inventeur

EGLI, Beat Roderick

1207 Genève

ZANIOL, Roberto

30038 Spinea (VE), IT

BASSETTO, Andrea

36023 Longare (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.