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Brevet européen · EP4132367 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4132367
Numéro de demande
EP20719144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2020
Publié
15 févr. 2023
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 10/04 (2006.01)
A61B 10/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2020/060041 08.04.2020
Publication PCT
WO2021/204376 14.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

BibbInstruments AB

223 63 Lund, SE

Inventeur

WALTHER, Charles

223 58 Lund, SE

DYMLING, Stephan

216 22 Limhamn, SE

WALTHER, Bruno

241 62 Löberöd, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.