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Brevet européen · EP4132386 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4132386
Numéro de demande
EP21783858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2021
Publié
15 févr. 2023
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61B 17/221 (2006.01)
A61B 18/02 (2006.01)
A61B 17/22 (2006.01)
Priorité
US 202063007215 P 08.04.2020
Demande PCT
PCT/US2021/025759 05.04.2021
Publication PCT
WO2021/207066 14.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Inventeur

ASIRVATHAM, Samuel J.

Rochester, Minnesota 55906-8971, US

ALKHOULI, Mohamad A.

Rochester, Minnesota 55902-3495, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.