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Brevet européen · EP4132392 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4132392
Numéro de demande
EP20727366
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2020
Publié
15 févr. 2023
Délivré
28 août 2024
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2020/053350 08.04.2020
Publication PCT
WO2021/205209 14.10.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 9 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 28 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

Parties

Titulaire

Diametros Medical S.r.l.

Via A. Conti 33/a, 00138 Roma, IT

Inventeur

FORTUNA, Lorenzo

50060 Pelago (Firenze), IT

GARLATTI, Giovanni

50026 San Casciano in Val di Pesa (Firenze), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.