FENESTRIERTER KNOCHENANKER
Brevet européen · EP4132394 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4132394
- Numéro de demande
- EP21717830
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/84 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)A61F 2/44 (2006.01)
- Priorité
- CH 4292020 08.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/059113 07.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/204908 14.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.