GRANULATE MIT OLEYLPHOSPHOCHOLIN
Brevet européen · EP4132472 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4132472
- Numéro de demande
- EP20788798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2020
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 26 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61K 9/16 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)A61K 9/28 (2006.01)A61K 31/685 (2006.01)A61P 33/02 (2006.01)A61K 9/48 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2020/060324 10.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2020/078476 09.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/204409 14.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
JANSEN, Caroline
2980 Zoersel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.