PROCEDE ET DISPOSITIF D'IMAGERIE DE DOCUMENTS
Brevet européen · EP4132668 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4132668
- Numéro de demande
- EP21716210
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H04N 1/00 (2006.01)H04N 1/195 (2006.01)H04N 1/21 (2006.01)H04N 23/73 (2023.01)H04N 23/76 (2023.01)A63F 3/06 (2006.01)A63F 9/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 2003432 06.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/058890 06.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/204772 14.10.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Inventeur
ROSTAING, Laurent Patrice
75010 PARIS, FR
ROUH, Alain
75010 PARIS, FR
LE GOUIL, Elise
75010 PARIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.