SCHNEIDVERFAHREN MIT EINER BANDSÄGE

Brevet européen · EP4132737 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4132737
Numéro de demande
EP21721361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2021
Publié
15 févr. 2023
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B23D 55/00 (2006.01)
B23D 55/08 (2006.01)
B23D 59/00 (2006.01)
Priorité
US 202063007157 P 08.04.2020
US 202017079301 23.10.2020
US 202063105989 P 27.10.2020
Demande PCT
PCT/US2021/026356 08.04.2021
Publication PCT
WO2021/207476 14.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

The M.K. Morse Company

1101 11th Street, SE, Canton, Ohio 44707, US

Inventeur

RAKURTY, Chandra Sekhar

Massillon, Ohio 44646, US

KIRWIN, Roan Murphy

Canton, Ohio 44702, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.