PROCÉDÉ DE TOURNAGE LASER UTILISANT UN SYSTÈME

Brevet européen · EP4132739 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4132739
Numéro de demande
EP21718102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2021
Publié
15 févr. 2023
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B23K 26/0622 (2014.01)
B23K 26/082 (2014.01)
B23K 26/08 (2014.01)
B23K 26/362 (2014.01)
B23K 26/40 (2014.01)
G04D 3/00 (2006.01)
G04D 3/02 (2006.01)
Priorité
EP 20169209 10.04.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/059358 09.04.2021
Publication PCT
WO2021/205030 14.10.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 15.10.2026

  2. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

ROLEX SA

3-5-7 rue François Dussaud, 1211 Genève 26

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

CHAUTEMPS, Cédric

74450 LE GRAND-BORNAND, FR

OLIVEIRA, Alexandre

74800 AMANCY, FR

PORTELLANO, Matthias

33400 TALENCE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.