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Brevet européen · EP4132773 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4132773
- Numéro de demande
- EP21783903
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01N 21/3563 (2014.01)B29D 99/00 (2010.01)G01N 33/42 (2006.01)G01J 3/10 (2006.01)G01J 3/45 (2006.01)B29L 31/08 (2006.01)G01J 3/28 (2006.01)G01N 21/84 (2006.01)F03D 1/06 (2006.01)G01N 21/35 (2014.01)
- Priorité
- US 202063007080 P 08.04.2020US 202063007089 P 08.04.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/026454 08.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/207542 14.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
MIGNACCA, Richard
Somerset, MA 02726, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.