OPTISCHES ELEMENT, EIN OBJEKT, EIN VERFAHREN ZUR VISUELLEN AUTHENTIFIZIERUNG EINES OBJEKTS UND EIN VERFAHREN ZUR GESTALTUNG EINES RELIEFMUSTERS

Brevet européen · EP4132796 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4132796
Numéro de demande
EP21717411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2021
Publié
15 févr. 2023
Délivré
23 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B42D 25/324 (2014.01)
B42D 25/445 (2014.01)
Priorité
EP 20168421 07.04.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/059011 07.04.2021
Publication PCT
WO2021/204844 14.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 3 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 23 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

Parties

Titulaire

SICPA HOLDING SA

Avenue de Florissant 41, 1008 Prilly

Inventeur

SCHWARTZBURG, Yuliy

1006 Lausanne

TESTUZ, Romain

1003 Lausanne

CALLEGARI, Andrea

1024 Ecublens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.