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Brevet européen · EP4132874 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4132874
- Numéro de demande
- EP21716397
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 7 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B66C 1/14 (2006.01)B66C 1/36 (2006.01)B66C 1/66 (2006.01)
- Priorité
- AT 502942020 06.04.2020DE 102020123514 09.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/058668 01.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/204688 14.10.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Titulaire
Stampfer, Christian
5110 Oberndorf, AT
Inventeur
Stampfer, Christian
5110 Oberndorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.