COMPOSITION D'ALCANOLAMINES PARTIELLEMENT PROTONÉES ET UTILISATION DANS UN BROYEUR
Brevet européen · EP4132895 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4132895
- Numéro de demande
- EP21715938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 20 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C04B 28/02 (2006.01)C04B 24/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 2003563 09.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/059175 08.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/204942 14.10.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 9 févr. 2026
Fusionné
- Titulaire
- CHRYSO, Tour Saint-Gobain, 12 place de l'Iris, 92400 Courbevoie, France → Starcin Holding France, Tour Saint-Gobain,, 12 Place de l'Iris,, 92400 Courbevoie, France
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 10 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 10.05.2024
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
77210 AVON, FR
91150 ETAMPES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.