WASSERDISPERGIERBARE POLYURETHANE
Brevet européen · EP4132985 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4132985
- Numéro de demande
- EP21713701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 25 juin 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/04 (2006.01)C08F 290/06 (2006.01)C08G 18/08 (2006.01)C08G 18/12 (2006.01)C08G 18/28 (2006.01)C08G 18/32 (2006.01)C08G 18/34 (2006.01)C08G 18/36 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)C08G 18/66 (2006.01)C08G 18/67 (2006.01)C08G 18/72 (2006.01)C08G 18/75 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08L 75/04 (2006.01)C08L 75/06 (2006.01)C08L 75/16 (2006.01)C09D 175/06 (2006.01)C09D 175/16 (2006.01)
- Priorité
- US 202063008124 P 10.04.2020EP 20184810 08.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/057900 26.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/204564 14.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Titulaire
Covestro (Netherlands) B.V.
6167 RD Geleen, NL
Inventeur
MARCHETTI, Samantha
6100 AA ECHT, NL
SEIL, Nikole
6100 AA ECHT, NL
TENNEBROEK, Ronald
6100 AA ECHT, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.