BELAGSYSTEM FÜR EINEN FUSSBODEN, EINE WAND UND/ODER EINE DECKE
Brevet européen · EP4133142 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4133142
- Numéro de demande
- EP21717851
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E04F 15/02 (2006.01)E04F 15/10 (2006.01)F24D 3/12 (2006.01)F24D 13/02 (2006.01)E04B 9/04 (2006.01)E04F 13/074 (2006.01)E04F 13/077 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 20168759 08.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/059216 08.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/204963 14.10.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 23 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
DICKE, Sebastian
16868 Bantikow, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.