ELÉMENT DE FIXATION AMÉLIORÉ
Brevet européen · EP4133187 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4133187
- Numéro de demande
- EP21726144
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16B 25/00 (2006.01)F16B 35/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 2003580 09.04.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/050629 09.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/205129 14.10.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Titulaire
LE CLOU S.V.A.
05100 Briancon, FR
Inventeur
CAVALLARO, Laurent
05100 BRIANCON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.