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Brevet européen · EP4133199 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4133199
- Numéro de demande
- EP21732277
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16K 11/16 (2006.01)F16K 11/22 (2006.01)F16K 31/00 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)F16K 11/07 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020003751 23.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/065746 11.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/259667 30.12.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 4 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.