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Brevet européen · EP4133306 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4133306
- Numéro de demande
- EP21825648
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01S 17/931 (2020.01)G01S 7/481 (2006.01)G01S 17/26 (2020.01)G01S 17/58 (2006.01)G01S 17/34 (2020.01)
- Priorité
- US 202016906378 19.06.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/038089 18.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/257990 23.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
ANGUS, Edward Joseph
Palo Alto, California 94303, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.