PARALLELES OPTISCHES RECHENSYSTEM

Brevet européen · EP4133352 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4133352
Numéro de demande
EP20727367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2020
Publié
15 févr. 2023
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
8 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G06E 3/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2020/053388 09.04.2020
Publication PCT
WO2021/205213 14.10.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  3. 30 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. ZARDI & CO. SA, Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  4. 23 juil. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    ACCORD PACIFIC EUROPE SA, Via delle Aie 17, 6900 Lugano → ACCORD PACIFIC EUROPE SA, Via della Posta 7, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  5. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

ACCORD PACIFIC EUROPE SA

Via della Posta 7, 6900 Lugano

Mandataire

M. ZARDI & CO SA

M. ZARDI & CO. SA

Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

LORETI, Luigi

Sacrofano (Roma), IT

VAGLI, Maurizio

Lugano

TODESCHINI, Giovanni

Lecco 23900, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.