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Brevet européen · EP4133393 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4133393
- Numéro de demande
- EP20720135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2020
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G06F 21/62 (2013.01)H04L 9/32 (2006.01)G06Q 30/018 (2023.01)G06Q 30/0601 (2023.01)H04L 9/40 (2022.01)H04L 9/00 (2022.01)H04W 12/02 (2009.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2020/053455 10.04.2020
- Publication PCT
- WO2021/205215 14.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Titulaire
Telefonaktiebolaget LM Ericsson (PUBL)
164 83 Stockholm, SE
Inventeur
GAVITA, Edoardo
Laval, Québec H7M 4N4, CA
PAPALEONIDOPOULOS, George
Laval, Québec H7G 4Y6, CA
DONG, Taofei
Pierrefonds, Québec H9K 0A2, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.