EINE BAUGRUPPE FÜR EIN STEUERGERÄT
Brevet européen · EP4133555 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4133555
- Numéro de demande
- EP21783896
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H01R 9/22 (2006.01)B60R 16/02 (2006.01)H01R 4/18 (2006.01)H01R 11/12 (2006.01)B60R 16/023 (2006.01)
- Priorité
- IN 202041015752 11.04.2020
- Demande PCT
- PCT/IN2021/050358 10.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/205480 14.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
AMAR DEEP, Kumar
Chennai, 600 006, IN
DIPANJAN, Mazumdar
Chennai, 600 006, IN
RAMYA, Ganesan
Chennai, 600 006, IN
SARAVANAN, Gangalakshmi
Chennai, 600 006, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.