ELEKTRISCHE MASCHINE
Brevet européen · EP4133582 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4133582
- Numéro de demande
- EP21716718
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H02K 11/20 (2016.01)H02K 11/225 (2016.01)H02K 11/25 (2016.01)H02K 11/33 (2016.01)H02K 21/16 (2006.01)H02K 1/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 202005018 06.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/058700 01.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/204693 14.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
BOUBAKER, Nadhem
Aylesbury, Buckinghamshire HP20 1BA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.