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Brevet européen · EP4133855 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4133855
Numéro de demande
EP21784257
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2021
Publié
15 févr. 2023
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
8 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H04L 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020070245 09.04.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/015648 09.04.2021
Publication PCT
WO2021/206184 14.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Sharp Kabushiki Kaisha

1, Takumi-cho, Sakai-ku, Sakai City,, Osaka 590-8522, JP

Inventeur

NOGAMI, Toshizo

Osaka 590-8522, JP

OUCHI, Wataru

Osaka 590-8522, JP

LEE, Taewoo

Osaka 590-8522, JP

SUZUKI, Shoichi

Osaka 590-8522, JP

NAKASHIMA, Daiichiro

Osaka 590-8522, JP

YOSHIMURA, Tomoki

Osaka 590-8522, JP

LIN, Huifa

Osaka 590-8522, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.