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Brevet européen · EP4133915 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4133915
Numéro de demande
EP21716347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2021
Publié
15 févr. 2023
Délivré
17 sept. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 102020109893 08.04.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/058343 30.03.2021
Publication PCT
WO2021/204605 14.10.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  3. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

ElringKlinger AG

72581 Dettingen, DE

Inventeur

SCHÖLLHAMMER, Jochen

72581 Dettingen, DE

EBERLE, Bernhard

72555 Metzingen, DE

KUNERT, Tobias

72764 Reutlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.