VERDRÄNGERELEMENTEPAAR
Brevet européen · EP4133942 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4133942
- Numéro de demande
- EP21190588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A22C 11/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 8 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SCHLIEßER, Gerhard
88489 Wain, DE
SCHMID, Alwin
88416 Steinhausen/Rottum, DE
RECHSTEINER, Jürgen
88436 Eberhardzell, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.